Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON et TRAVAUX paca
M. cerveau patrice

Numéro de dépôt :
3979150
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2023
MAISON et TRAVAUX paca de cerveau patrice

Présentation de la marque MAISON et TRAVAUX paca

Déposée le 1 février 2013 par monsieur cerveau patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON et TRAVAUX paca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur cerveau patrice domicilié(e) 51 avenue du chateau - 13940 - MOLLEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cerveau patrice domicilié(e) 51 avenue du chateau - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque MAISON et TRAVAUX paca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON et TRAVAUX paca est expirée depuis le 1 février 2023.


M. cerveau patrice - 51 avenue du chateau - 13940 - MOLLEGES - France


M. cerveau patrice - 51 avenue du chateau - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.